Retour sur les « Habitats de Loisirs » en urbanisme

 

Les habitats de loisirs peuvent être définit comme un ensemble de modes et structures d’hébergement à vocation touristique. Ces hébergements sont nécessaires temporaires et peuvent être déplacés d’un lieu à un autre. 

Traditionnellement, ces habitats sont au nombre de trois : La caravane, la Résidence Mobile de Loisirs (dite « RML ») et l’Habitation Légère de Loisirs (dite « HLL »). 

La caravane se définit comme « un véhicule terrestre habitable, destiné à une occupation temporaire ou saisonnière, qui conserve en permanence des moyens de mobilité lui permettant de se déplacer par traction et que la Code de la route n’interdit pas de faire circuler » (R 111-47 du Code de l’urbanisme).

La résidence mobile de loisirs se définit, quant à elle, comme « un véhicule terrestre habitable, destiné à une occupation temporaire ou saisonnière, qui conserve des moyens de mobilité lui permettant de se déplacer par traction mais que la Code de la route interdit de faire circuler » (R 111-41 du Code de l’urbanisme).

L’habitation légère de loisirs se définit comme « une construction démontable ou transportable, destinée à une occupation temporaire ou saisonnière à usage de loisirs » (R 111-37 du Code de l’urbanisme).

Ces nouveaux types d’habitat se développent de plus en plus, dans les régions touristiques, mais à travers toutes la France.

Ce déploiement appelle très souvent les élus à des questions de forme sur l’implantation de telles constructions dans leur secteur et sur l’articulation avec les Code de l’Urbanisme.

Ainsi, ces habitats sont ils toujours autorisés dans les communes et doivent il être soumis à autorisation ? 

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